Mentions Légales

1. PUBLICATION DU SITE

Le présent site www.yam-gambetta.net est édité par la société Antinéo, SAS au capital de 5.000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 823 822 333, dont le siège social est situé 24 rue des amandiers 75020 Paris.

Directeur de publication : Monsieur Julien Besnard, Président.

Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1

Conception/réalisation : ANTINÉO

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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3. RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

 

4. DONNÉES PERSONNELLES

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5. LOI APPLICABLE, ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.