1. PUBLICATION DU SITE

Le présent site www.yam-gambetta.net est édité par la société Antinéo, SAS au capital de 5.000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 823 822 333, dont le siège social est situé 24 rue des amandiers 75020 Paris.

Directeur de publication : Monsieur Julien Besnard, Président.

Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1

Conception/réalisation : ANTINÉO

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et l’ensemble de son contenu relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Yam Gambetta et/ou de ses partenaires. Sauf autorisation préalable et expresse de Yam Gambetta, la représentation ou la reproduction par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les Internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant et dont l’éditeur du site est destinataire, en écrivant à: Antinéo 24 rue des amandiers 75020 Paris.

Les informations collectées sont réservées à l’usage exclusif de l’éditeur du site, à des fins d’information et de prospection commerciale. Sous réserve de l’autorisation préalable des internautes, les données personnelles les concernant pourront être communiquées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.

5. LOI APPLICABLE, ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.